L’achat d’un premier logement, c’est une étape importante dans la vie… Mais une étape ô combien difficile ! Il est rare de disposer de la somme intégrale nécessaire pour une telle acquisition. Or, un plan de financement solide est indispensable à la réussite d’un projet immobilier. Heureusement, il existe plusieurs dispositifs d’aides, des prêts aidés ou conventionnés, pour les primo-accédants. Nous vous présentons toutes les aides à l’achat à Besançon susceptibles de soutenir votre projet.
Les aides à l’achat à Besançon sous forme de prêts
Les primo-accédants peuvent bénéficier de prêts aidés et conventionnés de plusieurs types pour les aider à optimiser le financement de leur projet immobilier. Ils prennent la forme d’aides de l’état et de prêts complémentaires. Ils ont en commun d’être réservés à l’achat d’une résidence principale et d’être conditionnés par des plafonds de ressources. Nous vous les présentons en détail.
Le PTZ ou prêt à taux zéro
Le PTZ est sans conteste le plus connu des dispositifs d’aides à l’achat à Besançon à destination des primo-accédants.
Ce prêt d’État permet de financer l’achat :
- D’un logement neuf.
- D’une habitation ancienne à condition que les travaux nécessaires permettent de l’assimiler à un bien neuf.
- D’un local commercial transformé en logement.
Le prêt à taux zéro permet de financer jusqu’à 40% de l’achat d’une maison ou d’un appartement. Le PTZ doit donc être complété par un crédit immobilier classique et/ou par un apport personnel.
Il y a des conditions à respecter pour son obtention :
- Vos revenus.
- La localisation du logement.
- L’obligation de ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale les 2 années précédant la demande de PTZ.
- Le logement acheté doit être votre résidence principale et ne peut être mis en location pendant 6 ans à compter de la date d’acquisition.
L’ensemble de l’agglomération de Besançon se situe en zone PTZ B2. Pour bénéficier de ce prêt, vos revenus ne doivent pas dépasser 27 000 € pour une personne seule et 37 800 € pour un couple en 2020.
Le PAS ou prêt accession sociale
Certaines banques ont signé avec l’État une convention afin de proposer le PAS. Ce prêt fait partie des aides à l’achat à Besançon qui présentent le plus d’intérêt.
Le prêt accession sociale permet en effet de financer 100% de l’achat immobilier, à l’exception des frais de notaire. Ces derniers sont néanmoins réduits.
Le PAS peut être utilisé :
- Pour l’achat d’un logement neuf ou ancien ainsi que pour la réalisation de travaux de rénovation ou d’agrandissement.
- Afin d’acquérir son logement principal, avec obligation de ne pas le louer, sauf exception, dans les 6 ans qui suivent l’achat.
Vous pouvez accéder au PAS même si vous n’êtes pas primo-accédant.
Les autres prêts
Des aides à l’achat à Besançon peuvent également être proposées par certains organismes privés et entreprises. Le prêt accordé complète alors le financement du bien.
On peut par exemple citer :
- Le prêt action logement destiné aux primo-accédants employés d’une entreprise privée de plus de 10 salariés. Il permet de financer un achat immobilier dans le neuf ou l’ancien avec des taux très intéressants.
- Son équivalent pour le secteur public, le prêt fonctionnaire.
- Les prêts complémentaires proposés par certaines caisses de retraite et mutuelles. Les conditions d’octroi sont propres à chaque organisme et incluent bien souvent un nombre d’années minimal de cotisations.
- Les aides à l’accession à la propriété proposées par le Grand Besançon pour des logements neufs labellisés par l’intercommunalité, accessibles sous conditions de revenus.
La TVA réduite pour l’achat d’un logement neuf dans certains quartiers
Enfin, les ménages modestes souhaitant acquérir leur résidence principale dans le neuf peuvent bénéficier d’une TVA réduite à 5,5 % (au lieu de 20 %). Ce dispositif géré par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) s’applique aux quartiers de Clairs Soleil et Planoise à Besançon (informations datant de 2020).
